Modèles et Procédures

 

Mariage

Noces d’or (50 ans)

Patience ou sérénité ? Longueur de temps ou douceur du temps qui s’écoule ? Ne serait-ce pas là le secret qui assure longévité à un couple, tout au long de leur vie commune ? Une relation humaine basée sur l’amour réciproque et durable ne se construit...

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Urbanisme -
Aménagement

  • Abroger le plan local d’urbanisme (PLU)

    L'abrogation d'un PLU est prononcée par l'assemblée délibérante après une enquête publique menée dans les mêmes conditions que pour sa création. Hypothèse retenue : PLU créé à l’échelon communal.

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Budget

  • Délibération relative au débat d’orientation budgétaire

    Le maire présente au conseil municipal, dans un délai de deux mois précédant l’examen du budget, un rapport donnant lieu au débat d'orientation budgétaire. Une délibération spécifique prend acte de la tenue du débat. (communes de 3500 habitants et plus)

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Archives

  • Dépôt des archives de la commune membre auprès du service intercommunal d’archives du groupement

    Convention relative à la gestion des archives de la commune de .....................[...] le service d’archives de la communauté de communes (ou la...

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  • Dépôt des archives de la commune membre auprès du service intercommunal d’archives du groupement

    Convention relative à la gestion des archives de la commune de .....................[...] le service d’archives de la communauté de communes (ou la...

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  • Dépôt des archives de la commune membre auprès du service de la commune désignée par le groupement pour accueillir ses archives

    Convention relative à la gestion des archives de la commune de .....................[...] le service d’archives de la commune de .....................

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  • Dépôt des archives de la commune membre auprès du service de la commune désignée par le groupement pour accueillir ses archives

    Convention relative à la gestion des archives de la commune de .....................[...] le service d’archives de la commune de .....................

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Modèle de discours :

Foires, halles
et marchés

  • Foire agricole

    Cette foire agricole se veut être avant tout une exposition en plein air. Elle est une vitrine exceptionnelle de la ruralité, qu’elle aborde sous de nombreux aspects : l’élevage, la forêt, l’agroalimentaire, l’horticulture mais aussi la recherche...

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